La lettre n°1054 — 12 févr. 2024
La Lettre
André Gattolin, Emmanuel Véron
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12 février 2024
Impensé de la politique étrangère de l'Union européenne, le groupe des cinq Etats que l'on dénomme BRICS (Brésil, Russie, Inde, Chine, Afrique du Sud) se présente comme le groupe informel rendant visible le "Sud global", sur la scène internationale. Renforcé par l'arrivée de l'Ethiopie, l'Egypte, l'Arabie Saoudite, les Emirats arabes unis et l'Iran, en janvier 2024, ce groupement BRICS + - qui a vocation à s'étendre - offre à ses membres une grande liberté d'initiative politique. S'il se présente comme incarnant le nouvel ordre mondial et la résistance au monde occidental, il cache une autre réalité : celui d'être pensé et conçu par Pékin. Ainsi, son expansion implique une augmentation des risques de conflictualité : l'Union européenne doit impérativement et urgemment "offrir à ses États membres un cadre de réflexion à la fois ouvert et anticipateur sur ce nouvel objet politique qui échappe encore largement à l'analyse géopolitique classique".
Elections
Alexander Stubb, élu président de la République de Finlande
12 février 2024
Alexander Stubb (Parti de la coalition nationale, KOK) a remporté l'élection présidentielle en Finlande. Il s'est imposé le 11 février au 2e tour de scrutin avec 51,6% des suffrages devant Pekka Haavisto (Ligue verte, VIHR) qui a recueilli 48,4% des voix. La participation s'est élevée à 70,7%. Alexander Stubb succèdera officiellement à Sauli Niinistö le 1er mars prochain.
Fondation
Un site pour pour tout savoir sur les élections européennes
11 février 2024
Du 6 au 9 juin, les Européens sont invités à élire 720 députés européens pour les cinq prochaines années. La Fondation propose un site internet pour mieux comprendre le scrutin et ses enjeux, et suivre la campagne avec les listes en présence et les programmes de tous les partis dans chaque État membre.
Protéger les élections européennes
12 février 2024
Make.org lance le bouclier démocratique (Democratic Shield), initiative rassemblant dix structures dont la Fondation Robert Schuman et Sciences Po, visant à préserver la sécurité et l'intégrité des élections européennes de juin 2024 face aux menaces d'ingérences et de désinformation générée par l'intelligence artificielle.
Le Schuman Network
11 février 2024
Le Schuman Network est une initiative lancée par la Fondation Robert Schuman en novembre 2023. Elle vise à promouvoir le partage d'idée à l'échelle européenne et offre aux think tanks européens un espace de partage et de mise en commun de recherches sur des questions européennes. Depuis son lancement, le Schuman Network compte 17 think tanks partenaires à travers 11 pays d'Europe, et une quarantaine de publications mises en ligne.
Hommage
Alfred Grosser, un passeur entre l'Allemagne et la France
12 février 2024
Alfred Grosser, grand artisan de la réconciliation franco-allemande, s'est éteint le 7 février. Sa connaissance des sociétés et des politiques françaises et allemandes s'est enrichie de la comparaison entre les deux pays qu'il n'a cessé de mener en tant que politologue, auteur, chroniqueur et professeur.
Robert Badinter, une action en faveur de la justice européenne
12 février 2024
Robert Badinter, ancien ministre français de la Justice, décédé le 9 février, a marqué l'histoire politique française avec la loi du 9 octobre 1981 qui abolit la peine de mort. Ses qualités de juriste le conduisirent à exercer des responsabilités à l'échelle européenne, participant à la Commission d'arbitrage de la Conférence de paix sur la Yougoslavie, il était aussi président de la Cour européenne de conciliation et d'arbitrage. Un hommage national lui sera rendu le 14 février au ministère de la Justice.
Commission
Recommandation sur la réduction des émissions d'ici 2040
11 février 2024
La Commission européenne a recommandé le 6 février de fixer un objectif de réduction de 90% des émissions de gaz à effet de serre d'ici 2040, afin d'atteindre l'objectif de neutralité carbone en 2050. Il appartiendra à la prochaine Commission de fixer un objectif juridiquement contraignant pour 2040, comme l'exige la législation européenne pour le climat.
Evolution de la définition du "marché" dans les règles de concurrence
11 février 2024
La Commission a annoncé, le 8 février, une évolution de la définition du "marché", le périmètre à l'intérieur duquel s'exerce la concurrence entre entreprises lors de l'examen des pratiques anticoncurrentielles. La nouvelle définition vise à mieux prendre en compte le caractère global des échanges économiques ainsi que les évolutions numériques. L'objectif de cette révision est de pouvoir mener une politique de concurrence qui protège les consommateurs de l'espace économique européen, sans pour autant affaiblir les entreprises européennes en compétition sur le marché international.
Parlement
Encadrement des nouvelles techniques génomiques
11 février 2024
Les députés européens ont adopté le 7 février le règlement relatif aux nouvelles techniques génomiques. Ils se sont prononcés en faveur de la création de deux catégories de NGT, l'une pouvant être traitée comme équivalente aux végétaux conventionnels (NGT 1), ne nécessitant pas d'étiquetage particulier, et l'autre dont les produits doivent être traités en tant qu'organismes génétiquement modifiés (NGT 2). La Fondation a publié récemment une étude sur ce sujet.
Instantanéité des transferts d'argent en euros
11 février 2024
Les députés européens ont adopté définitivement, le 7 février, un règlement garantissant l'instantanéité et la sécurité des transferts d'argent dans l'espace unique de paiement en euros (SEPA). Les prestataires de services devront garantir l'accès à des paiements dans les 10 secondes, 24 heures sur 24, et sans frais supérieurs aux virements non-instantanés. Les banques devront prendre des mesures supplémentaires pour protéger les citoyens contre la fraude. Le texte entrera en vigueur 20 jours après sa publication au Journal officiel.
Exposition aux substances dangereuses au travail
11 février 2024
Les députés européens ont adopté le 7 février une directive fixant les taux limites d'exposition à certaines substances dans le cadre professionnel. Les règles concernent les diisocyanates et le plomb, et visent à protéger les travailleurs amenés à être exposés à ces substances dans l'exercice de leur métier. Elles entreront en vigueur après l'adoption définitive du texte par le Conseil.
Conseil
Approbation du Pacte sur l'asile et la migration
11 février 2024
Les représentants des États membres ont donné leur approbation aux versions des différents textes composant le Pacte sur l'asile et la migration, à la suite de l'accord obtenu avec le Parlement. Ces cinq textes législatifs changent la manière de gérer les flux migratoires vers l'Union, en réformant le processus de demande d'asile, en faisant évoluer la responsabilité de l'accueil des réfugiés entre les États membres, et en prévoyant des dispositions spécifiques pour faire face à l'instrumentalisation des flux humains par des pays tiers. Les textes devront désormais être adoptés formellement par le Conseil et le Parlement avant d'entrer en vigueur.
Réunion des ministres en charge de la politique de cohésion
11 février 2024
Les ministres en charge de la politique de cohésion se sont réunis les 5 et 6 février afin d'échanger sur l'avenir de cette politique en tant que principale politique d'investissement de l'Union. Ils ont exprimé leur souhait d'adapter cette politique aux réalités économiques des différentes régions, et ont dialogué sur les mesures de simplification des investissements européens.
Trilogues
Accords sur les critères environnementaux, sociaux et de gouvernance
12 février 2024
Le Parlement et le Conseil sont parvenus à un accord le 5 février sur le règlement relatif à la notation des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). L'objectif est d'encadrer l'activité des opérateurs qui décernent des notations, sur le respect de ces critères, à des entreprises et des produits financiers. Le 7 février, ils sont parvenus à un accord afin de reporter l'application des règles européennes de communication des données éco-environnementales des entreprises au 30 juin 2026.
Accord sur la révision à mi-parcours du budget de l'Union
11 février 2024
Le Parlement et le Conseil sont parvenus à un accord le 7 février sur la révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel de l'Union pour la période 2021-2027, prévoyant une augmentation du budget. La révision comprend la création d'une facilité pour l'Ukraine de 50 milliards €, l'augmentation de 9,6 milliards € du budget dédié à la migration et à la politique extérieure, ainsi que 1,5 milliard € supplémentaire pour la plateforme d'investissement technologique STEP, via le fonds de défense européen. Le Parlement et le Conseil devront désormais adopter définitivement ce budget révisé.
Accord sur la lutte contre les violences à l'égard des femmes
11 février 2024
Le 6 février, le Parlement et le Conseil sont parvenus à un accord sur la première législation européenne relative aux violentes sexistes, sexuelles et domestiques. L'objectif est d'améliorer la protection des victimes et les mécanismes de réparation. Les nouvelles règles incluront, notamment, plus de circonstances aggravantes pour les cas de violence sexiste, la criminalisation des mutilations génitales et du mariage forcé, et des règles spécifiques pour la violence en ligne.
Accord sur le soutien à l'industrie verte
11 février 2024
Le Parlement et le Conseil sont parvenus à un accord, le 6 février, sur le règlement pour une industrie à zéro émission (NZIA). La nouvelle législation doit favoriser le développement de l'industrie pour les technologies nécessaires à la décarbonation. 40% des technologies vertes dont l'Union a besoin devront être produites sur son sol d'ici 2030. L'octroi de permis pour le développement d'infrastructures vertes sera facilité, et certains territoires appelés "Vallées d'accélération zéro-net" seront ciblés, en particulier pour accueillir ces industries.
Accord sur le déploiement des infrastructures gigabit
11 février 2024
Le Parlement et le Conseil sont parvenus à un accord, le 6 février, sur le règlement sur les infrastructures Gigabit. Ce dernier vise à accélérer le déploiement des réseaux de communication à haut débit - 5G et fibre optique - sur le territoire européen. La législation harmonise et simplifie les procédures administratives de déploiement, tout en favorisant l'accès aux zones rurales et enclavées.
Accord sur la réforme du code frontières Schengen
11 février 2024
Le Conseil et le Parlement sont parvenus à un accord, le 6 février, sur une réforme du règlement relatif aux frontières de l'espace Schengen. La révision vise, d'une part, à lutter contre l'instrumentalisation des flux migratoires par des Etats tiers ou des acteurs non étatiques aux frontières extérieures, par exemple en limitant les points d'entrée. D'autre part, le texte a pour objet de s'assurer que la réintroduction de contrôles aux frontières intérieures reste une mesure de dernier recours, en cas de menace sérieuse à l'ordre public et à la sécurité intérieure. Il prévoit aussi des mesures d'urgence en cas de crise sanitaire.
Accord sur la révision de la législation sur les infrastructures de marché
11 février 2024
Les négociateurs du Conseil et du Parlement ont trouvé le 7 février un accord politique provisoire sur la révision du règlement et de la directive sur les infrastructures de marché (Emir). L'accord prévoit, entre autres, des mesures améliorant les services de compensation européens des produits dérivés, notamment en rationalisant les procédures et renforçant la supervision des chambres de compensation.
Accord sur l'arrêt complet de l'utilisation du mercure
12 février 2024
Le 8 février, le Parlement et le Conseil sont parvenus à un accord sur le règlement interdisant, à compter du 30 juin 2026, l'import et la fabrication des derniers produits contenant du mercure sur le sol européen. Les produits concernés sont certains amalgames dentaires et lampes au mercure. Leur interdiction marquera la fin de l'utilisation du mercure au sein de l'Union.
Accord sur une carte européenne du handicap
11 février 2024
Le Conseil et le Parlement sont parvenus à un accord, le 8 février, sur l'établissement d'une carte européenne du handicap et d'une carte de parking européenne pour les personnes en situation de handicap. L'objectif est de faciliter la reconnaissance du handicap à travers l'Union et de faire en sorte que les personnes porteuses de handicap puissent bénéficier d'un accès égal aux conditions particulières qui leur sont réservées dans les États membres.
Réforme des règles budgétaires
12 février 2024
Le Parlement et le Conseil sont parvenus à un accord, le 10 février, sur une réforme du pacte de stabilité et de croissance, cadre européen de gouvernance budgétaire. Lorsque la dette publique d'un État dépasse 60% de son PIB, ou que le déficit public dépasse 3% du PIB, la Commission proposera une trajectoire de réforme permettant de revenir aux seuils recommandés. Par ailleurs, les nouvelles règles favoriseront les réformes structurelles et les investissements publics d'ampleur.
France
Gabriel Attal en visite officielle à Berlin
11 février 2024
Le premier ministre français, Gabriel Attal, s'est rendu le 5 février à Berlin, où il a rencontré son homologue allemand Olaf Scholz. Les deux hommes ont notamment abordé la question du soutien à l'Ukraine, celle de l'accord UE-Mercosur ou encore du Pacte européen sur la migration et l'asile.
Nominations au gouvernement
12 février 2024
La liste complète du gouvernement dirigé par le Premier ministre Gabriel Attal a été dévoilée le 8 février. Le gouvernement comprend 34 ministres dont 18 femmes. Jean-Noël Barrot devient ministre délégué chargé de l'Europe.
Hongrie
Démission de la Présidente Katalin Novak
12 février 2024
Katalin Novak, Présidente hongroise depuis 2022 et première femme à occuper cette fonction, a annoncé sa démission le 10 février. Cette proche de Viktor Orban était sous le feu des critiques depuis plusieurs jours après avoir gracié, en avril 2023, un condamné dans une affaire de pédocriminalité, provoquant l'indignation dans le pays. Judit Varga, a également annoncé son "retrait de la vie publique" pour avoir donné son aval en tant que ministre de la Justice et renonce à conduire la liste aux élections européennes de juin prochain.
Italie
Lancement de l'Alliance Transfrontalière des Alpes du Sud
12 février 2024
Le 8 février , Christian Estrosi, maire de Nice et Président délégué de la région Sud, et Claudio Scajola, maire de Imperia et Président de la Province d'Imperia, ont lancé, à Imperia, l'Alliance Transfrontalière des Alpes du Sud. Cette alliance résulte de plusieurs années de coopération et doit, à terme, devenir un outil d'influence pour défendre les intérêts de la région des Alpes du Sud, à l'instar de l'Eurorégion, instaurée entre la France, l'Allemagne et la Suisse.
Suède
Le parquet suédois clôt son enquête sur le sabotage du gazoduc Nord Stream
11 février 2024
Le parquet suédois a annoncé, le 7 février, clore son enquête sur le sabotage du gazoduc Nord Stream, expliquant que ce dernier n'était pas du ressort de la juridiction suédoise, et que rien n'indiquait une implication suédoise. Les éléments de l'enquête ont été transmis aux autorités judiciaires allemandes qui enquêtent de leur côté, tout comme le Danemark.
Arménie
Adhésion à la Cour pénale internationale
12 février 2024
Le 8 février, la Cour Pénale Internationale (CPI) a organisé une cérémonie de bienvenue en l'honneur de l'Arménie, qui vient de signer le Statut de Rome, traité fondateur de la Cour. L'Arménie devient ainsi le 124e État à signer le Statut de Rome.
Ukraine
Josep Borrell en Ukraine
11 février 2024
Le Haut représentant de l'Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, Josep Borrell, s'est rendu en Ukraine les 6 et 7 février. Il a rencontré le Président ukrainien, Volodymyr Zelensky, le Premier ministre, Denys Shmyhal, le ministre des Affaires étrangères, Dmytro Kuleba, et s'est exprimé devant les députés ukrainiens. Durant ce voyage, Josep Borrell a réaffirmé le soutien européen à l'Ukraine et a promis la livraison de plus d'un million d'obus d'artillerie d'ici à la fin de l'année 2024.
Visite du Secrétaire général de l'OCDE
12 février 2024
Le 6 février, le Président ukrainien Zelensky a reçu Mathias Cormann, secrétaire général de l'OCDE. Les deux hommes ont parlé des progrès faits pour l'obtention par l'Ukraine du statut de membre à part entière de l'OCDE.
Projet d'accord de sécurité eavec le Danemark
12 février 2024
Le 8 février, l'Ukraine a lancé des négociations avec le Danemark sur la conclusion d'un accord bilatéral en matière de sécurité. Les négociations sont menées par le chef adjoint du bureau présidentiel ukrainien, Ihor Zhovka, et le secrétaire d'État danosie des Affaires étrangères , Lisbet Zilmer-Johns.
Publications
"Notre guerre. Le crime et l'oubli: pour une pensée stratégique" de Nicolas Tenzer
12 février 2024
L'essayiste et expert des questions stratégiques, Nicolas Tenzer, publie un ouvrage dans lequel il offre une analyse détaillée de la géopolitique contemporaine, à la lumière de l'Histoire et des évolutions actuelles. Il y pose un diagnostique sur les maux de notre époque et propose une feuille de route pour une nouvelle diplomatie de guerre. "Notre guerre n'est pas simplement un livre sur la géopolitique : c'est un appel à la lucidité, une cartographie des illusions grosses de notre vulnérabilité", écrit-il.
Culture
Yoko Ono à Londres
12 février 2024
Du 15 février au 1er septembre , l'exposition Yoko ono : music of the mind à la Tate modern de Londres, met à l'honneur la pionnière de l'art conceptuel et participatif, . Cette performeuse multifacette a exercé aux États-Unis, au Japon et au Royaume-Uni depuis les années 1950 . L'exposition revient sur sa pratique artistique et explore ces performances et œuvres les plus puissantes.
Frans Hals à Amsterdam
12 février 2024
Du 16 février au 9 juin, l'exposition Frans Hals se tient au Rijksmuseum d'Amsterdam. Les visiteurs pourront y admirer l'œuvre d'un des plus influents artistes du XVIIe siècle, à travers une cinquantaine de chefs-d'œuvre de cet artiste au coup de pinceau excentrique, libre et innovant.
Laura Buckley à Galway
12 février 2024
Jjusqu'au 30 mars, le centre d'art de Galway en Irlande expose les installations sculpturales de Laura Buckley, dont les œuvres jouent avec la lumière, le son et la surface.
Stanisław Brach à Varsovie
12 février 2024
jusqu'au 5 mai, les œuvres de Stanisław Brach sont exposées au château Ujazdowski à Varsovie. Par son utilisation des éléments naturels extraits de la terre, Brach exprime son amour pour la nature et son besoin de s'échapper de la ville.
Giovanni Anselmo à Bilbao
12 février 2024
L'œuvre de Giovanni Anselmo est exposée, jusqu'au 19 mai , au musée Guggenheim de Bilbao. Inspirée par le volcan Stromboli, son œuvre s'intéresse à l'ordre et à la nature cyclique des phénomènes naturels. L'exposition présente des œuvres emblématiques de l'artiste, ainsi que certaines créées spécialement par ce dernier, décédé récemment.
Les modernistes rescapés à Berlin
12 février 2024
Jusqu'au 21 avril, le Staatliche Museen à Berlin expose plusieurs œuvres d'art modernistes qui avaient été sauvées de la répression nazie contre "l'art dégénéré". L'exposition contient 95 œuvres dont celles de Picasso et de Kirchner.
les maîtres hollandais à Bordeaux
12 février 2024
Jusqu'au 5 janvier 2025, le Bassin des Lumières à Bordeaux met à l'honneur les peintres hollandais. Véritable invitation à la rêverie, cette création numérique permet une immersion complète dans les œuvres de Vermeer, Rembrandt et Van Gogh. Les trois univers se succèdent et transforment l'ordinaire en extraordinaire.
Agenda
13 février 2024
Conseil de partenariat UE-Arménie (Bruxelles)
les 14-15 février 2024
Réunion des ministres de la Compétitivité (recherche et innovation) (La Hulpe)
les 16-18 février
Conférence sur la sécurité (Muncih)
19 février 2024
Conseil Affaires étrangères (Bruxelles)
les 19-20 février 2024
Réunion des ministres en charge du Tourisme (La Hulpe)
Les archives de la lettre
Bilan de la 9e législature du Parlement européen
Que retenir de la loi européenne sur l'intelligente artificielle
Un "commissaire chargé des questions de défense"
L'agriculture de l'Europe et l'agriculture d'Ukraine sont complémentaires
L'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne apporte une valeur ajoutée et sert la justice historique
Les rédacteurs de la Lettre :
Stefanie Buzmaniuk, Helen Levy, Loup Panteix, Juliette Bachschmidt, Charles Devoud
N°ISSN : 2729-6482
Rédacteur en chef :
Peggy Corlin
Directeur de la publication :
Pascale Joannin
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