La lettre7759 oct. 2017

La Lettre

Sébastien Richard

9 octobre 2017

En dépit de l'adoption en mai 2014 d'une directive d'exécution destinée à mieux lutter contre la fraude, le détachement des travailleurs est devenu le symbole d'une Europe synonyme de dumping social. Forte de ce constat, la Commission européenne a présenté en mars 2016, une proposition de révision ciblée de la directive de 1996. Les prochaines semaines s'annoncent décisives -vote au Parlement européen le 16 octobre (commission) et le 26 (plénière), Conseil "emploi" le 23. La Commission a présenté ces derniers mois plusieurs initiatives destinées à consolider les droits des travailleurs détachés et empêcher le détournement du dispositif, qu'il s'agisse du statut des transporteurs routiers, de la coordination des régimes de sécurité sociale ou de la mise en place d'une Agence dédiée au travail mobile.

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A la une !

Incontournable Europe

8 octobre 2017

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Jean-Dominique Giuliani constate qu'aucune question politique sur le continent ne peut désormais faire abstraction de la dimension européenne.

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Fondation

Conférence sur "L'avenir de l'intégration européenne"

8 octobre 2017

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Le 9 octobre, Thierry Chopin, directeur des études de la Fondation, donne une conférence sur "L'avenir de l'intégration européenne" au Centre informatif de l'UE à Skopje.

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Conférence : "Europe : comment rebondir face aux nouveaux défis?"

8 octobre 2017

Le 16 octobre, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation, donne une conférence sur les nouveaux défis qui attendent l'Europe, à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Nantes-St-Nazaire.

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Commission

Faire des marchés publics un outif efficace au service de l'Europe

7 octobre 2017

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La Commission a présenté le 3 octobre une initiative visant à faciliter la passation des marchés publics afin de stimuler les investissements au sein de l'Union européenne et renforcer le marché unique.

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Fiscalité : action contre Amazon et Apple

7 octobre 2017

Le 4 octobre, la Commission a exigé d'Amazon qu'elle rembourse 250 millions € au Trésor luxembourgeois, qui lui aurait accordé des "avantages fiscaux illégaux". Elle entend également assigner l'Irlande devant la Cour de Justice (CJUE) pour non-récupération de 13 milliards € d'"avantages fiscaux perçus illégalement par Apple", qu'elle avait pourtant demandés dans une décision du 30 août 2016.

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Stimuler l'apprentissage en Europe

7 octobre 2017

La Commission a adopté le 5 octobre une initiative afin de développer l'apprentissage en Europe. Celle-ci vise à établir un cadre européen "pour un apprentissage efficace et de qualité" et s'inscrit dans la nouvelle stratégie lancée en janvier 2016 en matière de compétences pour l'Europe.

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Mers propres et meilleure gouvernance des océans

8 octobre 2017

Lors de la conférence internationale "Notre océan, un océan pour la vie" organisée par l'Union européenne les 5 et 6 octobre à Malte ont été annoncées la mise en place de 36 mesures visant à promouvoir des mers plus saines, plus propres et plus sûres, portant ainsi l'engagement de l'Union à 550 millions d'€. Il s'agit de mesures contre la piraterie au sud-est de l'Afrique et dans l'océan Indien, ou pour réduire les rejets de plastique dans l'environnement ou encore d'un programme de surveillance du milieu marin par satellite.

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Réforme en profondeur du système de TVA de l'Union

8 octobre 2017

La Commission européenne a présenté le 4 octobre un programme visant à lancer la réforme des règles de l'Union en matière de TVA la plus importante des 25 dernières années. Cette initiative permettrait d'améliorer et de moderniser le système tant pour les administrations que pour les entreprises.

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Parlement

Absence d'"avancées suffisantes" dans les négocations avec le Royaume-Uni

8 octobre 2017

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Le Président de la Commission Jean-Claude Juncker et le négociateur en chef de l'Union, Michel Barnier, ont affirmé le 3 octobre que l'avancée des négociations liées au Brexit étaient "insuffisantes" pour entamer la 2e phase des négociations sur le futur partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni. Les députés européens ont voté le même jour une résolution abondant dans ce sens.

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Lutte contre le dumping

9 octobre 2017

Les députés européens et les ministres ont conclu un accord, le 3 octobre, en vue de protéger l'emploi et l'industrie de l'Union contre les pratiques déloyales des pays tiers. La législation européenne sera la première à l'échelle mondiale à prendre en compte les normes environnementales et de travail internationales. La Commission a salué cet accord.

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COP 23 : revoir les objectifs à la hausse

8 octobre 2017

En vue de la COP 23 qui se tiendra à Bonn en novembre prochain, les députés européens ont adopté une résolution le 4 octobre comportant des recommandations aux institutions de l'Union et aux Etats membres. Ils appellent notamment l'Union euroépenne à présenter une stratégie "zéro émission" à l'horizon 2050.

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Feu vert à la création d'un Parquet européen

7 octobre 2017

Le 5 octobre, les députés européens ont donné leur feu vert à la création d'un Parquet européen afin de lutter contre la fraude. La future instance aura pour mission de mener les enquêtes concernant les auteurs d'infractions en matière d'atteinte aux intérêts financiers de l'Union européenne, et pourra également engager des poursuites.

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Lutte contre la cybercriminalité

8 octobre 2017

Les députés européens ont adopté une résolution, le 3 octobre, demandant une action plus importante de l'Union pour prévenir les attaques visant les infrastructures critiques et l'ingérence dans les processus démocratiques, et pour lutter contre les réseaux d'agresseurs sexuels. Les députés affirment que l'Union et ses institutions "sont très vulnérables face aux attaques sophistiquées" d'organisations criminelles ou financées par des États.

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Règles et normes de sécurité pour les navires à passagers

8 octobre 2017

Les députés européens ont adopté de nouvelles règles, le 4 octobre, visant à renforcer les standards de sécurité pour les navires de passagers. Les données des passagers de navires fonctionnant depuis ou vers des ports européens seront transmises de manière numérique aux autorités nationales afin de faciliter les opérations de secours en cas d'urgence.

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Conseil

Déclaration sur l'administration en ligne

8 octobre 2017

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Le 6 octobre, Les ministres européens en charge du numérique des États membres de l'union européenne, ainsi que ceux des États de l'Association européenne de libre-échange (Liechtenstein, Norvège, Islande et Suisse), ont signé la Déclaration de Tallinn sur l'administration en ligne. Le but est de développer l'administration en ligne pour les cinq années à venir et de favoriser l'innovation, tant au niveau national qu'au niveau européen.

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Conclusions de la réunion des ministres de l'Agriculture et de la Pêche

10 octobre 2017

Le 9 octobre, les 28 ministres de l'Agriculture et de la Pêche ont trouvé un accord sur les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques de la mer Baltique pour 2018.

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Zone Euro

Conclusions de l'Eurogroupe

10 octobre 2017

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Les ministres des Finances de la zone euro se sont concertés sur le renforcement du Mécanisme européen de stabilité (MES), et sur son rôle dans la gestion des crises. Le MES pourrait devenir un mécanisme de soutien au Fonds de résolution unique (FRU) des banques. Jeroen Dijsselbloem, qui quittera la présidence de l'Eurogroupe en janvier, a également salué les bonnes performances économiques du Portugal, et rendu hommage à Wolfgang Schäuble, en partance pour la présidence du Bundestag. et

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Diplomatie

UE-Inde l'avancée de la feuille de route

7 octobre 2017

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Lors du 14ème sommet UE-Inde le 6 octobre à New Delhi, les présidents de la Commission et du Conseil européen et le Premier ministre indien ont rappelé l'intérêt stratégique du partenariat UE-Inde et salué les avancées réalisées. Ils ont adopté une déclaration conjointe et des contributions sur la lutte contre le terrorisme, l'énergie propre et le changement climatique, et l'urbanisation intelligente et durable.

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Autriche

Derniers sondages à la veille des élections législatives du 15 octobre

9 octobre 2017

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La campagne pour les élections législatives, qui se tiendront le 15 octobre, est émaillée d'incidents, après des révélations qui secouent le parti social-démocrate (SPÖ) au pouvoir mis en cause dans une occulte opération de calomnies contre le favori des sondages, Sebastian Kurz (ÖVP).

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Espagne

Discours du roi d'Espagne Felipe VI

7 octobre 2017

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Le 3 octobre, le roi d'Espagne, Felipe VI, a prononcé un discours concis et ferme à la télévision, dénonçant le gouvernement de la Generalitat de Catalogne qui aurait "systématiquement porté atteinte à la législation", en organisant le référendum sur l'indépendance. Ceci mettrait "en danger la stabilité économique et sociale de la Catalogne et de l'Espagne". Il s'agit d'une "situation d'extrême gravité" selon le roi.

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Débat au Parlement européen sur la Catalogne

9 octobre 2017

Le Premier Vice-Président de la Commission européenne, Frans Timmermans, a affirmé le 4 octobre qu'il était "grand temps de dialoguer", dans "le respect de la Constitution" espagnole, afin de résoudre la grave crise politique en Catalogne. Il s'exprimait lors d'un débat d'urgence devant les députés européens.

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Manifeste en faveur du respect de la Constitution espagnole

7 octobre 2017

Des enseignants de droit constitutionnel espagnol ont publié un manifeste pour le respect de la Constitution espagnole, le 29 septembre. Après avoir rédigé et signé un manifeste pour soutenir le statut d'autonomie de la Catalogne en 2005, ils dénoncent l'illégalité du référendum du 1er octobre, en raison de son mode de traitement et de son contenu.

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Hongrie

Procédure d'infraction contre la Hongrie au sujet de sa loi relative aux ONG

8 octobre 2017

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Le 4 octobre la Commission européenne a adressé un avis motivé - la deuxième étape de la procédure d'infraction - à la Hongrie en ce qui concerne sa loi relative aux ONG bénéficiant de capitaux étrangers. La Hongrie a un mois pour revoir cette loi, qui discrimine et restreint de manière disproportionnée les capitaux étrangers apportés aux ONG, et viole le droit à la liberté d'association, et le droit à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel.

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Irlande

L'Irlande veut une zone de libre-échange

7 octobre 2017

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Le Premier ministre irlandais Leo Varadkar a déclaré le 4 octobre vouloir maintenir une zone de libre-échange entre le Royaume-Uni et l'Irlande après le Brexit et que son gouvernement avait des "positions de repli" si les négociations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne ne débouchent pas sur un tel résultat. Le 5, il a rencontré la Première ministre écossaise Nicola Sturgeon.

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Pays-Bas

Démission de la ministre de la défense

8 octobre 2017

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La ministre néerlandaise de la défense Jeanine Hennis-Plasschaert a démissionné le 3 octobre suite à la publication d'un rapport sur la mort accidentelle de deux soldats au Mali en juillet 2016. Le rapport fait état de la négligence du ministère de la défense qui a sous-estimé l'importance de la sécurité des munitions et des bonnes installations médicales. Le chef d'état-major de la défense, le général Tom Middendorp, a également démissionné.

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Royaume-Uni

Theresa May évoque la possibilité d'un échec des négociations

8 octobre 2017

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Devant le parti conservateur réuni en congrès à Manchester le 4 octobre, la Première ministre britannique Theresa May a affirmé que le Royaume-Uni souhaitait "la réussite" des négociations mais qu'il en allait de la "responsabilité du gouvernement" de se "préparer à toute éventualité".

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La Cour Suprême présidée par une femme

8 octobre 2017

Depuis le 2 octobre et pour la première fois, une femme, Brenda Hale, préside la Cour suprême, la plus haute institution judiciaire du Royaume-Uni.Le 5, elle a demandé au Parlement anglais des précisions quant aux interactions juridiques avec la Cour de justice de l'Union européenne.

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Slovaquie

Projet de budget 2018

8 octobre 2017

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Le gouvernement slovaque a présenté le 4 octobre son projet de budget 2018. Les dépenses publiques vont augmenter d'environ 300 millions € par rapport à l'année précédente. Le déficit devrait diminuer de 1,29% à 0,83%, et une croissance économique de 4,2% est attendue, contre 3,3% en 2017.

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Ukraine

Loi prolongeant le statut spécial du Donbass

8 octobre 2017

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Le 6 octobre, le Parlement ukrainien a adopté une loi prolongeant le statut spécial du Donbass, prévu par la loi du 16 septembre 2014. L'adoption de cette loi confirme l'attachement de l'Ukraine à un règlement pacifique du conflit, dans le cadre des accords de Minsk.

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Conseil de l'Europe

Démission du Président de l'Assemblée parlementaire

9 octobre 2017

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Pedro Agramunt, Président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, a annoncé le 6 octobre, démissionner de son poste. L'Assemblée parlementaire avait adopté en juin une procédure de destitution. Deux personnes sont candidates à sa succession : Stella Kyriakides (Chypre) et Emanuelis Zingeris (Lituanie).

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Eurostat

Les échanges courants en excédent de 41,9 milliards €

9 octobre 2017

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Eurostat a publié le 4 octobre le compte des opérations courantes de la balance des paiements de l'Union européenne pour le 2e trimestre 2017. Il présente un excédent de 41,9 milliards €. La balance des services est excédentaire de 39,5 milliards €.

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Etudes/Rapports

L'emploi poursuit sa progression

7 octobre 2017

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L'emploi a augmenté de 1.5% dans l'Union européenne et de 1.6% dans la zone euro au deuxième trimestre 2017, par rapport à la même période en 2016, selon le dernier rapport trimestriel sur l'évolution de l'emploi et de la situation sociale en Europe. L'UE compte 3.5 millions de personnes supplémentaires en emploi, dont 2.4 millions de personnes pour la zone euro.

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Culture

Foire du livre de Francfort

7 octobre 2017

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Du 11 au 15 octobre se tient la 69e édition du plus grand salon du livre au monde : la foire du livre de Francfort. L'invitée d'honneur est cette année la France. Emmanuel Macron et Angela Merkel seront présents à l'inauguration le 10 octobre. Plus de 7 000 exposants et 250 000 visiteurs d'environ 100 pays sont attendus.

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Ouverture du musée Saint Laurent

8 octobre 2017

Le Musée Yves Saint Laurent a ouvert ses portes à Paris le 3 octobre. Il présente un parcours rétrospectif inédit de l'œuvre d'Yves Saint Laurent, dans le lieu historique de l'ancienne maison de couture.

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Exposition Le Caravage à Milan

9 octobre 2017

Jusqu'au 28 janvier 2018, le Palais Reale de Milan accueille une exposition du Caravage. C'est une exposition particulière avec 20 chefs-d'œuvre qui permet aussi de découvrir son parcours créatif.

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"Les Néerlandais à Paris" exposés à Amsterdam

8 octobre 2017

Du 13 octobre 2017 au 7 janvier 2018, l'exposition "Les Néerlandais à Paris 1789-1914" au musée Van Gogh à Amsterdam propose un autre regard sur la capitale française. Les œuvres de George Hendrik Breitner, Kees van Dongen, Piet Mondriaan et Vincent van Gogh dévoilent leur vision de la Ville Lumière.

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Festival of Lights à Berlin

8 octobre 2017

Jusqu'au 15 octobre, le "Festival of Lights" de Berlin illumine plus de 50 sites et espaces, parmi lesquels la Porte de Brandebourg ou la cathédrale de Berlin.

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Exposition Raphael à Vienne

9 octobre 2017

Jusqu'au 7 janvier 2018, le musée Albertina de Vienne dédie une grande exposition à Raphaël, le grand peintre de la Renaissance. 150 œuvres – des esquisses aux peintures en passant par des études de détail et de composition – sont présentées grâce à des prêts de musées comme la galerie des Offices, le Louvre, les Musées du Vatican et la Royal Collection de la reine Elizabeth II.

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Dali et Duchamp à la Royal Academy de Londres

9 octobre 2017

Du 7 octobre 2017 au 3 janvier 2018, la Royal Academy de Londres présente une exposition retraçant les liens entre Marcel Duchamp et Salvador Dali. Elle met en lumière leurs atomes crochus à travers près de 80 peintures, sculptures, mais aussi de photographies, de dessins, de films et de pièces d'archives.

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Festival de jazz de Stockholm

8 octobre 2017

La capitale suédoise accueille, jusqu'au 15 octobre, son Festival de jazz. Les festivités, qui se déroulent sur l'île de Skeppsholmen, rassemblent des artistes venus du monde entier.

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Gauguin l'alchimiste au Grand Palais

8 octobre 2017

Du 11 octobre 2017 au 22 janvier 2018, le Grand Palais à Paris accueille l'exposition "Gauguin l'alchimiste"; l'occasion unique de découvrir quelque 200 œuvres du maître postimpressionniste parmi lesquelles peintures, céramique, sculptures sur bois, arts graphiques et décoratifs

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Agenda

9 octobre

Conseil "Agriculture et pêche" Réunion de l'Eurogroupe (Luxembourg)


10 octobre

Conseil "Économie Finances" (Luxembourg)


les 12 et 13 octobre

Conseil "Justice et affaires intérieures" (Luxembourg)


13 octobre

Conseil "Environnement" (Luxembourg)


15 octobre

Elections législatives (Autriche)


16 octobre

Conseil "Affaires étrangères" (Luxembourg)


Les archives de la lettre

Bilan de la 9e législature du Parlement européen

Que retenir de la loi européenne sur l'intelligente artificielle

Un "commissaire chargé des questions de défense"

L'agriculture de l'Europe et l'agriculture d'Ukraine sont complémentaires

L'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne apporte une valeur ajoutée et sert la justice historique

Les rédacteurs de la Lettre :
Charles de Marcilly, Helen Levy ,Vincent Le Méau, Aurélien Pastouret, Félicia Schröder,Romain Vadans, Jean-Baptiste Welschinger

N°ISSN : 2729-6482

Rédacteur en chef :
Eric Maurice

Directeur de la publication :
Pascale Joannin

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Editorial, UE-Inde, mers/océans, TVA, e-administration, Espagne/Catalogne, lutte...

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La lettre n°775- version du 9 oct. 2017