La lettre75113 mars 2017

La Lettre

13 mars 2017

La Fondation Robert Schuman lance le BrexLab, laboratoire d'analyse sur les négociations en vue de la sortie de l'Union européenne du Royaume-Uni. Dès la volonté britannique exprimée, conformément à l'article 50 du Traité sur l'Union européenne, de longues discussions vont s'engager entre les deux partenaires. Complexes et techniques, importantes voire essentielles pour de nombreux secteurs économiques, sous le regard des opinions publiques, ces négociations seront parfois difficiles à interpréter. Le BrexLab réunit une équipe de spécialistes des questions européennes du plus haut niveau, qui s'efforceront d'en analyser le cours et les développements afin de fournir aux acteurs un décryptage indispensable. Le fruit de ses travaux sera adressé confidentiellement aux entités et institutions qui en ont exprimé le souhait. Une analyse succincte, que vous trouverez ci-jointe, sera régulièrement publiée à l'usage du public le plus large. La présente note est le fruit des réflexions du groupe de travail du BrexLab. Elle a été rédigée par Jérôme Gazzano et Andi Mustafaj. Le BrexLab est une initiative de la Fondation Robert Schuman et de deux Commissions du Sénat français : la Commission des Affaires européennes et la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées.

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Fondation

Rapport Schuman sur l'Europe

12 mars 2017

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Le "Rapport Schuman sur l'Europe, l'état de l'Union 2017", 11ème édition, vient de paraître et est disponible dès à présent en librairie et sur le site de la Fondation. Commandez-le pour tout comprendre des enjeux européens présents et futurs.

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Etats généraux de l'Europe à Lille

13 mars 2017

Le 18 mars a lieu la 6e édition des Etats généraux de l'Europe à Lille. Le Directeur des études de la Fondation Robert Schuman, Thierry Chopin, intervient sur les questions liées à la souveraineté.

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L'urgence européenne dans la revue Commentaire

12 mars 2017

Le président de la Fondation, Jean-Dominique Giuliani, signe un article sur l'urgence européenne dans le dernier numéro de la revue Commentaire qui vient de paraître.

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Conseil européen

Réélection de Donald Tusk à la tête du Conseil européen

12 mars 2017

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Le 9 mars, les chefs d'Etat et de gouvernement ont réélu Donald Tusk en tant que président du Conseil européen pour un second mandat de deux ans et demi, jusqu'au 30 novembre 2019.

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Conclusions du président du Conseil européen

12 mars 2017

Le 9 mars, le Conseil européen a publié ses conclusions (emploi, croissance, sécurité, défense, migrations) qui sont celles du président et non du Conseil car elles n'ont pas été acceptées par la Pologne, qui souhaitait ainsi exprimer son mécontentement à l'égard de la réélection de Donald Tusk.

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Commission

Amendes de 155 millions € pour ententes commerciales

13 mars 2017

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Le 8 mars, la Commission européenne a infligé des amendes d'un montant total de 155 millions € à 6 entreprises pour avoir participé à une entente concernant la fourniture de composants de climatisation et de refroidissement du moteur à des constructeurs automobiles dans l'Espace économique européen.

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Conseil

Soutien apporté aux missions militaires et création d'un QG militaire

12 mars 2017

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Le 6 mars, les 28 ministres de la défense ont adopté des conclusions concernant les progrès de la mise en oeuvre de la stratégie de l'UE dans le domaine de la sécurité et de la défense. Ils ont jeté les bases d'un "quartier général" militaire pour l'Union européenne.

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PAC post-2020

12 mars 2017

Le 6 mars, les 28 ministres de l'agriculture ont indiqué vouloir réformer la PAC après 2020 afin de répondre aux défis environnementaux, d'assurer le renouvellement générationnel des agriculteurs et de leur assurer une place au sein de la chaîne d'approvisionnement alimentaire.

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Sommet social tripartite sur la croissance, l'emploi et l'équité

12 mars 2017

Le 8 mars, les participants au sommet social ont rappelé le rôle du marché unique et du libre-échange pour la prospérité de l'économie européenne. Les partenaires sociaux ont demandé à l'Union européenne plus d'investissement.

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Adaptation du cadre financier aux nouvelles priorités

13 mars 2017

Le 7 mars, les ministres des Affaires européennes ont débattu de la lutte contre le terrorisme, de la réforme du Code Schengen et de l'adaptation du cadre financier pluriannuel pour 2014-2020 aux nouvelles priorités.

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Partenariat UE- Algérie

14 mars 2017

L'UE et l'Algérie ont adopté leurs priorités communes de partenariat lors du Conseil d'Association du 13 Mars 2017. Les priorités de partenariat établissent un cadre de coopération politique renouvelé et une coopération renforcée. La Commission européenne a également présenté son rapport annuel sur l'Etat des relations UE-Algérie.

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Prorogation des mesures restrictives

14 mars 2017

Le 13 mars 2017, le Conseil a prorogé pour une nouvelle période de six mois, soit jusqu'au 15 septembre 2017, les mesures restrictives liées aux actions compromettant ou menaçant l'intégrité territoriale, la souveraineté et l'indépendance de l'Ukraine. Ces mesures consistent en un gel des avoirs et une interdiction de pénétrer sur le territoire de l'UE.

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Diplomatie

L'Allemagne, la France, l'Espagne et l'Italie favorables à une Europe à plusieurs vitesses

12 mars 2017

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Lors de la réunion du président français et des chefs de gouvernement allemand, espagnol et italien le 6 mars à Versailles, les quatre dirigeants se sont prononcés en faveur de l'idée d'une Europe à plusieurs vitesses pour relancer le projet européen.

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Cour de Justice

Taux de TVA des livres, périodiques et journaux numériques

12 mars 2017

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Selon un arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne du 7 mars, le principe d'égalité de traitement ne s'oppose pas à ce que les livres, les journaux et les périodiques numériques fournis par voie électronique soient exclus de l'application d'un taux réduit de TVA.

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Confirmation des amendes contre Samsung

12 mars 2017

Dans un arrêt du 9 mars, la Cour maintient les amendes infligées à Samsung SDI et Samsung SDI (Malaysia) pour leur participation à l'entente des tubes pour téléviseurs et pour écrans d'ordinateur entre les années 1996/1997 et 2006.

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BCE

Conseil des gouverneurs de la BCE

12 mars 2017

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Le 9 mars, le Conseil des gouverneurs de la BCE a laissé ses taux d'intérêt inchangés et a révisé en hausse ses prévisions de croissance du PIB de la zone euro pour 2017 et 2018. Les risques géopolitiques ont augmenté dans le monde, a prévenu Mario Draghi, qui s'est livré à un plaidoyer en faveur de l'euro, source de "solidarité" avant plusieurs scrutins en Europe.

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Agences européennes

Lancement réussi de la fusée VEGA

12 mars 2017

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La fusée Vega, qui doit mettre en orbite le satellite Sentinel-2B pour le programme européen d'Observation de la Terre Copernicus, a décollé avec succès de Kourou le 6 mars.

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La criminalité à l'ère du numérique

12 mars 2017

Alors que 5.000 groupes de crime organisé sont recensés en Europe, il est indispensable que les agents de police européens maîtrisent les technologies numériques pour arrêter les criminels qui utilisent ces moyens, a averti le 9 mars Europol.

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Allemagne

Angela Merkel défend une Europe ouverte et forte

13 mars 2017

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Dans sa déclaration du 9 mars, la Chancelière allemande Angela Merkel défend les intérêts de l'Union européenne. Elle souligne les effets positifs de la croissance économique récente, l'importance de la solidarité dans la question de l'immigration et la défense de la sécurité européenne. Elle met en garde la Turquie contre toute dérive.

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Excédent commercial allemand

13 mars 2017

L'excédent commercial de l'Allemagne a légèrement progressé en janvier 2017 pour atteindre 18,5 milliards €, selon les données provisoires publiées le 10 mars par l'Office fédéral statistique, Destatis.

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Estonie

Soutien du Parlement aux priorités de la présidence estonienne du Conseil de l'Union européenne

12 mars 2017

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Le programme défini par le gouvernement estonien pour la présidence du Conseil de l'Union européenne au 2e semestre 2017 a reçu le soutien de la commission des Affaires européennes du Parlement.

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France

Opel/Vauxhall rejoint le Groupe PSA

12 mars 2017

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Le 6 mars, le constructeur automobile PSA a annoncé le rachat de la filiale automobile européenne de General motors, Opel, pour 2.2 milliards €.

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Grèce

Les espoirs de croissance revus à la baisse

12 mars 2017

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Le retour présumé de la Grèce à la croissance en 2016 a été démenti le 5 mars par des données révisées de l'office grec des statistiques.

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Hongrie

La Hongrie prend position sur le Brexit

13 mars 2017

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Le 7 mars, le ministre hongrois des Affaires étrangères Péter Szijjártó s'est exprimé pour un "accord juste" entre l'Union européenne et le Royaume-Uni.

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Pays-Bas

Derniers sondages avant les élections législatives du 15 mars

13 mars 2017

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Les derniers sondages du 12 mars pour les élections du 15 mars aux Pays-Bas montrent que le Parti populaire libéral et démocrate (VVD) du Premier ministre Mark Rutte a légèrement devancé le Parti de la liberté de Geert Wilders (PVV) avec quelque 3%.

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Royaume-Uni

La Chambre des Lords amende de nouveau le projet de loi sur le Brexit

12 mars 2017

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Le 7 mars, la Chambre des Lords a adopté un amendement relatif à l'obligation de faire approuver par le Parlement la sortie du Royaume-Uni de l'UE par 366 voix contre 268. Les parlementaires disposeraient ainsi d'un droit de veto sur la décision finale. Le texte est de nouveau examiné à la Chambre des Communes dès le 13 mars.

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Réforme du droit anglais après le Brexit

12 mars 2017

Un rapport de la commission constitutionnelle de la Chambre des Lords attire l'attention du gouvernement sur les modifications législatives qui seront nécessaires, après le Brexit, pour organiser la sortie du droit européen, et remplacer les règlements européens par des lois britanniques.

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Nouvelles perspectives du budget britannique

12 mars 2017

Les autorités britanniques ont relevé leur prévision de croissance à 2% en 2017, ce qui n'a pas empêché le gouvernement de présenter devant le parlement le 8 mars un budget économe avant les secousses attendues du Brexit.

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Migrations

Le Conseil de l'Europe alerte sur la protection des enfants réfugiés

12 mars 2017

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Le 6 mars, le Conseil de l'Europe a présenté un rapport consacré à la protection des enfants réfugiés contre l'exploitation et les abus sexuels. En 2015, 337.000 enfants étaient enregistrés comme demandeurs d'asile, dont 88.300 non accompagnés, et 60% de ces enfants non accompagnés ont disparu.

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Le Parlement hongrois vote la mise en détention des migrants

12 mars 2017

Le 7 mars, le Parlement hongrois a adopté une loi contraire au droit de l'UE prévoyant la mise en détention systématique de tous les migrants entrés dans le pays. Les migrants seront placés dans des "zones de transit" où ils seront détenus dans l'attente d'une décision définitive concernant leur demande d'asile.

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L'OIM a besoin de 25 millions $ pour l'Ukraine

12 mars 2017

L'Organisation Internationale pour les Migrations a besoin de 25 millions $ pour financer ses projets d'aide aux 180.000 personnes en situation de crise humanitaire dans l'est de l'Ukraine.

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La Pologne signe enfin l'accord de siège pour l'agence Frontex

12 mars 2017

L'agence européenne Frontex construira son propre siège à Varsovie sur un terrain mis à sa disposition aux termes d'un accord signé le 9 mars avec le gouvernement polonais. Installée à Varsovie depuis 2005, Frontex devait jusqu'à présent louer ses locaux.

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Conseil de l'Europe

La Commission de Venise met en garde contre le régime turc

12 mars 2017

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Le 10 mars, la Commission de Venise a adopté un avis selon lequel les propositions de révision de la Constitution turque constitueraient une "régression dangereuse" pour la démocratie.

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ONU

L'Ukraine porte plainte contre la Russie devant la Cour Internationale de Justice

12 mars 2017

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Du 6 au 9 mars, la Cour internationale de justice a examiné la plainte de l'Ukraine contre la Russie pour soutien aux groupes séparatistes de l'Est ukrainien. L'Ukraine espère faire reconnaître que la Russie viole la loi internationale et ses engagements.

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OCDE

Perspectives économiques intermédiaires de l'OCDE

12 mars 2017

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Le 7 mars, l'OCDE a présenté ses perspectives à court terme pour l'économie mondiale selon lesquelles la croissance mondiale sera en 2017 de 3,3%, contre 3% en 2016, et de 3,6% en 2018.

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Eurostat

Ecarts subsistants entre les hommes et les femmes

12 mars 2017

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Selon une étude d'Eurostat du 6 mars, les femmes représentent seulement 35% des managers européens et elles gagnent 23% de moins que leurs homologues masculins.

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Hausse du PIB

12 mars 2017

Selon une étude d'Eurostat du 7 mars, le PIB a crû de 0,5% dans l'Union européenne et de 0,4% dans la zone euro au 4e trimestre 2016.

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Etudes/Rapports

Rapport de la Banque Mondiale sur l'Europe numérique

12 mars 2017

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Un rapport de la Banque Mondiale du 7 mars sur l'Europe numérique insiste sur les efforts que l'Europe doit mettre en place pour valoriser l'économie numérique.

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Rapport sur l'égalité hommes-femmes en Europe

13 mars 2017

A l'occasion de la journée internationale du droit des femmes, la Commission a publié, le 8 mars, un rapport sur l'égalité entre les hommes et les femmes,

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Culture

Exposition Rik Wouters aux musées royaux des beaux arts de Belgique

12 mars 2017

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Jusqu'au 2 juillet, les musées royaux des beaux arts de Belgique organise une rétrospective consacrée à Rik Wouters. Figure de proue du fauvisme, Rik Wouters laisse une œuvre éclatante et colorée. Son parcours extraordinaire l'érige en Maître incontournable de l'Art moderne en Belgique.

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La Méditerranée en clair-obscur à la Galerie Borghèse

12 mars 2017

Jusqu'au 21 mai, le Palazzo Barberini, en partenariat avec le MUŻA (Mużew Nazzjonali tal-Arti) de la Valette et les Galeries Nationales d'Art antique, accueille les oeuvres de Ribera, Stomer et Mattia Preti, au sein d'une exposition nommée "La Méditerranée en clair-obscur, Ribera, Stomer e Mattia Preti de Malta à Rome".

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Festival de la Saint Patrick

12 mars 2017

Du 16 au 19 mars, se tiennent les festivités de la Saint Patrick en Irlande et au Royaume-Uni. Cette fête est célébrée en l'honneur de Saint Patrick, missionnaire qui a converti l'Irlande au christianisme. La tradition veut que l'on défile vêtu de vert, couleur du trèfle et symbole de l'Irlande.

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Festival de jazz à Aberdeen

12 mars 2017

Du 15 au 19 mars, la ville d'Aberdeen en Ecosse organise son festival de jazz, réunissant une centaine d'artistes européens et internationaux, lors de concerts en intérieur et en extérieur.

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Exposition "21 rue La Boétie" au musée Maillol

13 mars 2017

Depuis le 2 mars, l'exposition "21 rue La Boétie" retrace le parcours du grand marchand d'art Paul Rosenberg. Une soixantaine de chefs-d'œuvre de l'art moderne (Picasso, Léger, Braque, Matisse, Laurencin) sont exposés. De nombreuses œuvres sont directement liées au marchand, tandis que d'autres renvoient au contexte historique et artistique de l'époque.

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Agenda

13 au 16 mars

Session plénière du Parlement européen (Strasbourg)


15 mars

Élections législatives (Pays-Bas)


Les archives de la lettre

Les menaces hybrides, nouveaux horizons de "l'Europe de la sécurité intérieure" ?

L'avenir de l'influence européenne dans l'Indopacifique

Trente ans après les accords de Dayton-Paris : l'Union européenne doit s'impliquer en Bosnie-Herzégovine

Slovaquie : la société civile s'oppose à ses dirigeants

Quand les somnambules se réveillent : plaidoyer allemand pour une nouvelle architecture de sécurité européenne

Les rédacteurs de la Lettre :
Charles de Marcilly, Helen Levy ,Laurent Boulay, Hanna Létang, Béatrice Manole,Elise Mathevon, Lorène Weber.

N°ISSN : 2729-6482

Rédacteur en chef :
Eric Maurice

Directeur de la publication :
Pascale Joannin

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Rapport Schuman sur l'Europe, Conseil européen, BCE/Gouverneurs, Sommet social t...

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La lettre n°751- version du 13 mars 2017